Déposée le 2 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HESNAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « H HESNAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HESNAULT domicilié(e) 44, rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 969 272 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque H HESNAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HESNAULT, Société par actions simplifiée - 44, rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 437969272
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2235990 - Publication au BOPI 2003-01-31
Renouvellement sans limitation n°2010654 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370694 - Publication au BOPI 2003-05-12
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519458 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-18
Inscription le 25 juin 2019 - Changement d'adresse n°759694 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-25
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;services de transport de personnes;services de transport de marchandises, notamment par conteneurs;services de distribution d'eau et d'électricité, de déménagement de mobilier, d'exploitation de transbordeurs, de remorquage maritime, de déchargement et de renflouement de navires, et de conditionnement de produits;services d'informations concernant les voyages, notamment agences de tourisme et de voyages, réservation de places et de chambres d'hôtel;location de chevaux et de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt et gardiennage d'habits;garage de véhicules, location de réfrigérateurs;location de garages;hôtellerie, restauration; imprimerie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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